Mentions légales

Mentions légales

Conformément à la loi française pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et aux dispositions du Code de la consommation, vous trouverez ci-dessous l'ensemble des informations légales relatives à notre boutique.

Éditeur du site

  • Raison sociale / Nom commercial : Ossyra
  • Statut juridique : [À compléter : Auto-entrepreneur / EURL / SASU…]
  • Représentant légal : [À compléter : Nom et prénom du dirigeant]
  • Adresse du siège : [À compléter : adresse complète déclarée au registre]
  • SIRET : [À compléter : 14 chiffres de votre SIRET]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable, sinon mention : « Non applicable — auto-entrepreneur en franchise de TVA »]
  • Email de contact : contact@ossyra.fr
  • Téléphone : [À compléter — obligatoire en France selon l'article L. 121-19 du Code de la consommation]

Hébergeur du site

  • Société : Shopify International Limited
  • Adresse : Shopify International Limited, 2nd Floor Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
  • Site web : www.shopify.com

Directeur de la publication

[À compléter : nom du représentant légal]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site ossyra.fr (textes, images, logos, graphismes, illustrations, structure) sont la propriété d'Ossyra ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies analytiques et publicitaires. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le bandeau de consentement.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

  • Médiateur : [À compléter : nom du médiateur agréé auprès duquel Ossyra a souscrit, ex. Médiateur de la consommation FEVAD ou autre]
  • Coordonnées : [À compléter]

Pour les achats effectués en ligne, vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Ossyra s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans toutefois pouvoir garantir leur absence totale d'erreur. La responsabilité d'Ossyra ne saurait être engagée en cas d'utilisation inadaptée du produit (notamment sur peau lésée ou irritée) — il s'agit d'un accessoire d'hygiène, non d'un dispositif médical.

Dernière mise à jour : 2026.